CERFRES, version Conseil National du Sport

La prochaine commission CERFRES version Conseil national du sport aura lieu le 26 septembre prochain.
 
Après son installation par Madame Dominique SPINOSI, président du Conseil national du sport (CNS), les membres de la commission CERFRES éliront le président issu des Collectivités territoriales.
 
La présentation du rapport d’activité 2012 de la CERFRES ainsi que le projet d’arrêté relatif à la notice d’impact complèteront l’ordre du jour.
 
La composition de la commission CERFRES est la suivante :
 
ETAT : 6 membres
Le Directeur des sports ou son représentant T. MOSIMANN
Un représentant des services déconcentrés F. DEGUILHEM / P. FLORENTIN (S)
Un représentant du ministère chargé du budget R. MOREAU /J.B. DARRACQ (S)
Un représentant du ministère chargé des personnes handicapées N. CUVILLIER / M. ZAJDENWEBER (S)
Un représentant du ministère chargé des collectivités territoriales M. DUHAMEL / A. ROUMI (S)
Un représentant du ministère chargé de l’écologie M.-F. FACON /  C. FRITSCH (S)
COLLECTIVITES TERRITORIALES : 6 membres
6 membres du collège représentant les collectivités territoriales J.M. DARMIAN / G. LEPROUST (S) – AMF
J. THOUROUDE / J. OSTERMANN (S) – AMF
F. SCELLIER / J. ROYER (S) – CCEN
R. CADALBERT / J.C. BOULARD (S) – AMF
P. BONNETAIN / H. PARRA (S) – ARF
  Y. ACKERMANN / V. LE MEAUX (S) - ADF
MOUVEMENT SPORTIF : 6 membres
Le Président du CNOSF ou son représentant D. MASSEGLIA (D. PONCEBLANC)
Le Président  du CPSF ou son représentant E. ASSMANN
3 représentants d’associations sportives ou leur suppléant (désignés par le président du CNOSF) P. LECCIA
Président du Cercle des nageurs de Marseille
B. BARBUSSE
Présidente de l’US Ivry Hand
B. DESUMER
Club sportif Orne Amnéville
1 représentant d’une société sportive ou son suppléant (désigné par le président du CNOSF) G. GOUZE
Directeur administratif FC Grenoble Rugby
 
 
Concernant les projets de règlements fédéraux en cours de consultation, les équipements destinés à la pratique du BMX Race, ainsi que les équipements sportifs permettant la pratique du Handball en compétition seront prochainement soumis à l’examen de la commission CERFRES.