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La lutte contre les noyades concernent les Collectivités au premier chef

Laisser un commentaire sur La lutte contre les noyades concernent les Collectivités au premier chef Le rapport « pour une stratégie de lutte contre les noyades » a été rendu aux Ministres des Sports et de l’Education nationale par les Inspecteurs généraux respectifs M. Thierry MAUDET et Mme Véronique ELOI-ROUX. Ce rapport fait suite aux drames répétés chaque année liés aux noyades. 1 960 noyades ont été recensées pour le seul été … Continuer la lecture de « La lutte contre les noyades concernent les Collectivités au premier chef »
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Le Conseil d’Etat planche sur la politique publique du sport

Laisser un commentaire sur Le Conseil d’Etat planche sur la politique publique du sport Le Conseil d’Etat a publié une étude approfondie consacrée à la politique publique sportive avec 21 propositions qui portent sur la Gouvernance du sport, le développement des activités physiques et sportives, et le développement de la filière économique. Dans sa première proposition, le Conseil d’Etat tient  » à préserver la détermination par le gouvernement de … Continuer la lecture de « Le Conseil d’Etat planche sur la politique publique du sport »
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Budget sport 2020 : l’ANDES demande un fonds d’amorçage pour les projets sportifs territoriaux

Laisser un commentaire sur Budget sport 2020 : l’ANDES demande un fonds d’amorçage pour les projets sportifs territoriaux L’ANDES représentée par M. Christian TELLIER, administrateur et Cyril CLOUP, directeur général, a participé à une table ronde sur le budget sport 2020 avec M. Régis JUANICO et Mme Sandrine MORCH, respectivement, rapporteur du budget  et membre  de la commission des affaires culturelles et de l’Education à l’Assemblée nationale. Dans ses propos liminaires, M. JUANICO … Continuer la lecture de « Budget sport 2020 : l’ANDES demande un fonds d’amorçage pour les projets sportifs territoriaux »
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Audition de l’ANDES au Sénat sur le budget Sport 2020

Laisser un commentaire sur Audition de l’ANDES au Sénat sur le budget Sport 2020 Dans le cadre du budget 2020 du Ministère des sports, l’ANDES a été auditionnée par M. LOZACH, rapporteur pour avis au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat, ainsi que M. SAVIN. Représentée par Christian TELLIER et Vincent SAULNIER Administrateurs de l’ANDES,  et Cyril CLOUP, Directeur général, … Continuer la lecture de « Audition de l’ANDES au Sénat sur le budget Sport 2020 »
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L’ANDES se positionne sur l’organisation territoriale de la nouvelle gouvernance du sport

Laisser un commentaire sur L’ANDES se positionne sur l’organisation territoriale de la nouvelle gouvernance du sport Force de proposition permanente, à l’expertise reconnue, l’ANDES a pris activement part aux travaux engagés, depuis janvier 2018, dans le cadre de la nouvelle gouvernance du sport.. A la suite de la saisine de l’ Agence nationale du sport (ANS), l’ANDES a mis à l’ordre de jour de son dernier comité directeur cette question essentielle … Continuer la lecture de « L’ANDES se positionne sur l’organisation territoriale de la nouvelle gouvernance du sport »
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Entretien sur les dossiers de rentrée avec Mme la Ministre des sports

Laisser un commentaire sur Entretien sur les dossiers de rentrée avec Mme la Ministre des sports C’est à la fin du mois d’août qu’un entretien a eu lieu avec Madame la Ministre des sports pour faire un tour d’horizon sur les dossiers de la rentrée sportive qui s’annonce bien dense. L’Agence nationale du sport a été naturellement abordée avec le dernier projet de loi qui a été abordé, la mise à … Continuer la lecture de « Entretien sur les dossiers de rentrée avec Mme la Ministre des sports »
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Le projet de loi relatif à l’Agence Nationale du Sport est adopté

Laisser un commentaire sur Le projet de loi relatif à l’Agence Nationale du Sport est adopté Le projet de loi relatif à la création de l’Agence nationale du sport (ANS) a été adopté par la Commission mixte paritaire (CMP) ce mardi 23 juillet 2019, après une lecture au Sénat et à l’Assemblée nationale. A la suite de l’avis défavorable du Conseil d’Etat sur la nature juridique du GIP constituant l’ANS, ce … Continuer la lecture de « Le projet de loi relatif à l’Agence Nationale du Sport est adopté »
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Renouvellement de partenariat entre la FDJ et L’ANDES

Laisser un commentaire sur Renouvellement de partenariat entre la FDJ et L’ANDES Signature de la convention de partenariat entre la FDJ et ANDES   C’est à Albi, au sein du village départ du Tour de France, à l’occasion de la 11ème étape entre Albi et Toulouse, que l’ANDES et FDJ ont procédé au renouvellement de la convention de partenariat. La prolongation de ce partenariat s’est déroulée en … Continuer la lecture de « Renouvellement de partenariat entre la FDJ et L’ANDES »
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Fixation des dispositions réglementaires concernant la sécurité sanitaire des eaux de baignades artificielles

Laisser un commentaire sur Fixation des dispositions réglementaires concernant la sécurité sanitaire des eaux de baignades artificielles Les baignades artificielles, également appelées baignades atypiques, ne font pas aujourd’hui l’objet d’un encadrement réglementaire. En effet, elles ne correspondent pas à la définition d’une baignade telle qu’établie par la directive européenne 2006/7/CE, ni au domaine d’application des articles D. 1332-14 et suivants du code la santé publique. Elles ne répondent pas non plus à … Continuer la lecture de « Fixation des dispositions réglementaires concernant la sécurité sanitaire des eaux de baignades artificielles »
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Assujettissement d’une association sportive à la Taxe d’Habitation au titre des locaux municipaux

Laisser un commentaire sur Assujettissement d’une association sportive à la Taxe d’Habitation au titre des locaux municipaux La question d’assujettissement de la taxe d’habitation (TH) d’une association sportive au titre des locaux municipaux qu’elle occupe n’est pas nouvelle. Nous avons sollicité notre partenaire juridique, le cabinet FIDAL, afin d’apporter plus de précisions sur ce sujet.
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Réglementation de la communication en période électorale

Laisser un commentaire sur Réglementation de la communication en période électorale La communication en période électorale est rigoureusement réglementée, aussi bien au niveau des collectivités locales qu’au niveau des candidats. Vous trouverez ci-dessous plusieurs éléments de réponse mis en avant par notre partenaire juridique le cabinet FIDAL.
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Les nouvelles directives 2019 des subventions équipements de l’Agence nationale du sport

Laisser un commentaire sur Les nouvelles directives 2019 des subventions équipements de l’Agence nationale du sport La dernière directive pour l’année 2019 relative aux subventions d’équipements sportifs de l’Agence nationale du sport est désormais publiée. Les dossiers seront examinés à la rentrée prochaine lors du comité équipements sportifs. L’ANDES sera représentée par Mme Françoise COURTINE, Secrétaire générale adjointe.
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Congrès 2019 : Des conférences en parfaite adéquation avec la vallée de Chamonix-Mont-Blanc!

Laisser un commentaire sur Congrès 2019 : Des conférences en parfaite adéquation avec la vallée de Chamonix-Mont-Blanc! En cohérence avec le lieu d’accueil du 23ème congrès annuel, l’ANDES avait choisi de mettre à l’honneur deux thématiques lors des conférences. Les congressistes ont également pu bénéficier des conseils avisés de notre partenaire juridique le cabinet FIDAL. Les spécificités territoriales de la vallée de Chamonix constituaient une belle opportunité pour évoquer d’une part « Les … Continuer la lecture de « Congrès 2019 : Des conférences en parfaite adéquation avec la vallée de Chamonix-Mont-Blanc! »