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Entretien sur les dossiers de rentrée avec Mme la Ministre des sports

Laisser un commentaire sur Entretien sur les dossiers de rentrée avec Mme la Ministre des sports C’est à la fin du mois d’août qu’un entretien a eu lieu avec Madame la Ministre des sports pour faire un tour d’horizon sur les dossiers de la rentrée sportive qui s’annonce bien dense. L’Agence nationale du sport a été naturellement abordée avec le dernier projet de loi qui a été abordé, la mise à … Continuer la lecture de « Entretien sur les dossiers de rentrée avec Mme la Ministre des sports »
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Le projet de loi relatif à l’Agence Nationale du Sport est adopté

Laisser un commentaire sur Le projet de loi relatif à l’Agence Nationale du Sport est adopté Le projet de loi relatif à la création de l’Agence nationale du sport (ANS) a été adopté par la Commission mixte paritaire (CMP) ce mardi 23 juillet 2019, après une lecture au Sénat et à l’Assemblée nationale. A la suite de l’avis défavorable du Conseil d’Etat sur la nature juridique du GIP constituant l’ANS, ce … Continuer la lecture de « Le projet de loi relatif à l’Agence Nationale du Sport est adopté »
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Renouvellement de partenariat entre la FDJ et L’ANDES

Laisser un commentaire sur Renouvellement de partenariat entre la FDJ et L’ANDES Signature de la convention de partenariat entre la FDJ et ANDES   C’est à Albi, au sein du village départ du Tour de France, à l’occasion de la 11ème étape entre Albi et Toulouse, que l’ANDES et FDJ ont procédé au renouvellement de la convention de partenariat. La prolongation de ce partenariat s’est déroulée en … Continuer la lecture de « Renouvellement de partenariat entre la FDJ et L’ANDES »
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Fixation des dispositions réglementaires concernant la sécurité sanitaire des eaux de baignades artificielles

Laisser un commentaire sur Fixation des dispositions réglementaires concernant la sécurité sanitaire des eaux de baignades artificielles Les baignades artificielles, également appelées baignades atypiques, ne font pas aujourd’hui l’objet d’un encadrement réglementaire. En effet, elles ne correspondent pas à la définition d’une baignade telle qu’établie par la directive européenne 2006/7/CE, ni au domaine d’application des articles D. 1332-14 et suivants du code la santé publique. Elles ne répondent pas non plus à … Continuer la lecture de « Fixation des dispositions réglementaires concernant la sécurité sanitaire des eaux de baignades artificielles »
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Assujettissement d’une association sportive à la Taxe d’Habitation au titre des locaux municipaux

Laisser un commentaire sur Assujettissement d’une association sportive à la Taxe d’Habitation au titre des locaux municipaux La question d’assujettissement de la taxe d’habitation (TH) d’une association sportive au titre des locaux municipaux qu’elle occupe n’est pas nouvelle. Nous avons sollicité notre partenaire juridique, le cabinet FIDAL, afin d’apporter plus de précisions sur ce sujet.
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Réglementation de la communication en période électorale

Laisser un commentaire sur Réglementation de la communication en période électorale La communication en période électorale est rigoureusement réglementée, aussi bien au niveau des collectivités locales qu’au niveau des candidats. Vous trouverez ci-dessous plusieurs éléments de réponse mis en avant par notre partenaire juridique le cabinet FIDAL.
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Les nouvelles directives 2019 des subventions équipements de l’Agence nationale du sport

Laisser un commentaire sur Les nouvelles directives 2019 des subventions équipements de l’Agence nationale du sport La dernière directive pour l’année 2019 relative aux subventions d’équipements sportifs de l’Agence nationale du sport est désormais publiée. Les dossiers seront examinés à la rentrée prochaine lors du comité équipements sportifs. L’ANDES sera représentée par Mme Françoise COURTINE, Secrétaire générale adjointe.
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Congrès 2019 : Des conférences en parfaite adéquation avec la vallée de Chamonix-Mont-Blanc!

Laisser un commentaire sur Congrès 2019 : Des conférences en parfaite adéquation avec la vallée de Chamonix-Mont-Blanc! En cohérence avec le lieu d’accueil du 23ème congrès annuel, l’ANDES avait choisi de mettre à l’honneur deux thématiques lors des conférences. Les congressistes ont également pu bénéficier des conseils avisés de notre partenaire juridique le cabinet FIDAL. Les spécificités territoriales de la vallée de Chamonix constituaient une belle opportunité pour évoquer d’une part « Les … Continuer la lecture de « Congrès 2019 : Des conférences en parfaite adéquation avec la vallée de Chamonix-Mont-Blanc! »
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Signature de la convention entre la Fédération Française de Basket-Ball et l’ANDES

Un commentaire sur Signature de la convention entre la Fédération Française de Basket-Ball et l’ANDES Signature de la convention de partenariat entre la FFBB et ANDES   A l’occasion du 23ème Congrès de l’ANDES, la Fédération Française de Basketball et l’ Association Nationale des Elus en charge du Sport ont officialisé , à Chamonix la première convention de partenariat. Cette signature de convention de partenariat s’est déroulée en présence de … Continuer la lecture de « Signature de la convention entre la Fédération Française de Basket-Ball et l’ANDES »
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Publication « Rapport Activité 2018 »

Laisser un commentaire sur Publication « Rapport Activité 2018 » C’est avec un grand plaisir que nous vous proposons notre Rapport d’Activité 2018. Nous avons souhaité mettre à disposition de vous tous un document novateur.  A la lecture de ce rapport d’activité, vous pourrez ainsi parcourir en détails l’ensemble des actions fortes qui ont jalonné cette année afin de répondre aux attentes de l’ensemble de … Continuer la lecture de « Publication « Rapport Activité 2018 » »
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L’ANDES intègre l’Agence Nationale du Sport

Laisser un commentaire sur L’ANDES intègre l’Agence Nationale du Sport L’Agence Nationale du Sport (ANS) a été lancée hier au Stade de France. Cette nouvelle structure regroupe ainsi les quatre acteurs majeurs du sport français à savoir : L’Etat, le Mouvement Sportif, les acteurs économiques et sociaux et enfin les collectivités territoriales. Elle aura pour vocation de soutenir le développement des pratiques sportives ou sport … Continuer la lecture de « L’ANDES intègre l’Agence Nationale du Sport »
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Les contributions de l’ANDES sur le label « Terre de Jeux »

Laisser un commentaire sur Les contributions de l’ANDES sur le label « Terre de Jeux » Dévoilé en novembre 2018 par Tony Estanguet, Président du Comité d’organisation des JOP 2024, le label « Terre de Jeux » continue de prendre forme au fil des réunions de travail. Ayant pour objectif de faire participer l’ensemble du territoire à cet évènement planétaire, ce label se veut être le symbole d’engagement mais aussi d’héritage des communes, … Continuer la lecture de « Les contributions de l’ANDES sur le label « Terre de Jeux » »