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CNDS – bilan de la 2ème session 2007

Suite au Conseil d’Administration qui a eu lieu le 17 décembre 2007, voici un bilan synthétique des dossiers retenus en 2ème session (une analyse plus détaillée sera publiée courant janvier) :     – Nombre de dossiers présentés (hors procédures contractuelles) : 441 dossiers,     – Nombre de dossiers retenus : 110 dossiers hors procédures contractuelles … Continuer la lecture de « CNDS – bilan de la 2ème session 2007 »
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1ere Commission emploi CNDS

La 1ère commission Emploi CNDS s’est déroulée jeudi dernier en présence des représentants de l’Etat, des Collectivités territoriales (AMF, ANDES, ADF, ARF) et du Mouvement sportif, sous la présidence de M. CAMBREAL, président de la fédération de handball. Mme FRIZZI (Brive), administrateur de l’ANDES et du Conseil d’Administration CNDS a été désignée pour représenter les … Continuer la lecture de « 1ere Commission emploi CNDS »
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CNDS : Les perspectives 2008

Les recettes affectées dans le cadre du projet de loi de finances 2008 : Le total des recettes affectées au CNDS par la PLF s'élève à 266 millions €  pour 2008 (235 millions € en 2007).        – Prélèvement principal : 163 millions € sur les recettes de la Française des Jeux,     – Prélèvement … Continuer la lecture de « CNDS : Les perspectives 2008 »
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Compte rendu Comité de programmation du CNDS, 4 octobre

Certaines modifications du règlement général du CNDS concernant les subventions d'équipements ont été prises en compte suite à une note de la Ministre adressée au CNDS le 6 septembre 2007. Celle-ci précise que le CNDS doit en premier lieu, concourir par ses financements au développement de la pratique sportive par le plus grand nombre, en … Continuer la lecture de « Compte rendu Comité de programmation du CNDS, 4 octobre »
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CNDS 2007 : Présentation de la session 2

Le comité de programmation s'est réuni le mardi 3 juillet 2007 dans le cadre d'une réunion préliminaire à la 2ème session. Points abordés: – Présentation de la nouvelle application "SES" pour la gestion des demandes de subventions d'équipements sportifs : ce système informatique devrait simplifier et harmoniser les décisions des membres du Comité de Programmation … Continuer la lecture de « CNDS 2007 : Présentation de la session 2 »
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La répartition de la part territoriale du CNDS 2006

Le CNDS présente la répartition des crédits réservés à la part territoriale pour l’exercice 2006. Si le montant de celle-ci est de 120 millions €, l’enveloppe globale analysée ici est de 106.895 millions € (la différence représentant les sommes non distribuées par les commissions). Le chiffre n'inclu pas les crédits consentis à la Corse (1 … Continuer la lecture de « La répartition de la part territoriale du CNDS 2006 »
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Les principaux chiffres du CNDS 2007

Suite à la réunion des référents départementaux ANDES au sein du CNDS du vendredi 2 février dernier, voici une synthèse des principaux chiffres et des principales dates à retenir:   Les Chiffres En 2006, 1 053 dossiers reçus, 267 subventions accordées (1 dossier sur 4). Engagements 2007 :     – Montant global : 231millions € … Continuer la lecture de « Les principaux chiffres du CNDS 2007 »
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CNDS : Attribution des subventions d’équipements sportifs et budget 2007

Lors du dernier Conseil d’administration du 30 novembre dernier, après avis du Comité de programmation, les décisions d’attribution de subventions d’équipements sportifs et le budget 2007 ont été approuvés. 1 Les décisions d’attributions de subventions d’équipement Sur 691 dossiers examinés, la répartition des dossiers retenus est la suivante : – 97 demandes de subventions nouvelles pour … Continuer la lecture de « CNDS : Attribution des subventions d’équipements sportifs et budget 2007 »
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CNDS Equipement 2006 : Présentation de la session 2

La seconde session du CNDS Equipement a débuté le 7 novembre dernier au sein du Comité de programmation. 740 dossiers de demandes de subventions d'équipements sportifs ont été traités par la commission. Après une discussion sur les moyens disponibles pour la programmation du 30 novembre, les enveloppes disponibles sont les suivantes sous réserves de modifications … Continuer la lecture de « CNDS Equipement 2006 : Présentation de la session 2 »
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Comité programmation CNDS

Le 10 octobre dernier, le comité de programmation a planché sur les critères du CNDS 2007. Tout d’abord, une base de données SQL a été présentée, elle sera accessible aux services déconcentrés qui inscriront les dossiers de demandes de subventions, ainsi qu’aux membres du comité de programmation. L’objectif étant d’harmoniser la saisie des dossiers et … Continuer la lecture de « Comité programmation CNDS »
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Les critères d’éligibilité du CNDS

Après avoir suivi en matinée une formation du RES sur les fonctionnalités du nouveau site et les données très nombreuses susceptibles d’être recensées, les membres du Comité de programmation ont planché le 12 septembre sur les critères d’éligibilité des dossiers au CNDS.  L’objectif de cette réunion est de tendre vers une plus grande clarté des … Continuer la lecture de « Les critères d’éligibilité du CNDS »
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CNDS : La liste des bénéficiaires des subventions d’équipements

A l’issue de son conseil d’administration du 11 juillet dernier, le CNDS a fini la première campagne d’attribution des montants des subventions d’équipements sportifs. Après le traitement de plus de 673 dossiers, une liste finale de 99 dossiers a été retenue pour un montant global de 22 650 175€. dont 4 571 775€ s’inscrivant dans le … Continuer la lecture de « CNDS : La liste des bénéficiaires des subventions d’équipements »
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CNDS : Premier comité de programmation

La première réunion du Comité de Programmation du CNDS a eu lieu le 11 avril dernier. Ce comité est chargé de donner un avis au Conseil d’administration sur l’attribution des subventions d’équipement proposées par le directeur général. Il a été rappelé pour les collectivités qui souhaitent déposer un dossier de demande de subventions que la date limite … Continuer la lecture de « CNDS : Premier comité de programmation »
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CNDS : La composition du CA & CP

C’est au total 27 personnes qui ont été désignés, 15 membres permanents (dont 3 femmes) et 12 suppléants (dont 2 femmes) par l’arrêté du 10 mars dernier pris par le ministère des sports. Voici la liste des 15 permanents de ce Conseil d’Administration, présidé par M. Raymond Max AUBERT : Représentants du MJSVA : Frédéric RAME, directeur … Continuer la lecture de « CNDS : La composition du CA & CP »
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Le calendrier du CNDS

Lors du prochain Conseil d’administration du CNDS du 27/03/06, les grandes orientations données par le Ministre chargé des sports seront dévoilées. Il y a quelques jours, réunissant les directeurs régionaux de la jeunesse et des sports, le directeur général du CNDS a présenté un projet de calendrier que vous pouvez lire ci-dessous. 1. La part territoriale  –          27 mars : … Continuer la lecture de « Le calendrier du CNDS »
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Le décret relatif à la création du CNDS est paru

C'est le 3 mars 2006 que le décret n°2006-248 du 2 mars portant création du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) a été publié au Journal officiel. Il sera doté de 213 millions d'euro qui seront affectés aux rénovations d'équipements sportifs ainsi qu'aux associations sportives. Comme s'y était engagé le Ministre des Sports … Continuer la lecture de « Le décret relatif à la création du CNDS est paru »
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Délégation permanente du CNAPS : CNDS et apprentissage au menu

Une prochaine réunion de la Délégation permanente aura lieu le 31 janvier à 14h30. L'ordre du jour de cette séance de travail portera sur deux points : – Le projet de décret portant création du Centre national pour le développement du sport (CNDS); – Le projet de décret relatif à l'inspection de l'apprentissage dans le … Continuer la lecture de « Délégation permanente du CNAPS : CNDS et apprentissage au menu »