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Le modèle de convention relatif au recensement national des Equipements sportifs

Lors du dernier comité de pilotage du 12/07/05 du recensement national des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES), le modèle de convention a été validé. Dans son préambule, ce document stipule d’abord que « tout propriétaire d’un équipement sportif est tenu d’en faire déclaration à l’administration en vue de l’établissement d’un recensement des … Continuer la lecture de « Le modèle de convention relatif au recensement national des Equipements sportifs »
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La nouvelle composition du CNAPS

C'est le 1er septembre lors de l'assemblée plénière à l'INSEP que les nouveaux membres des commissions du CNAPS ont été désignés. En partenariat avec l'Association des maire de France (AMF), l'ANDES est représentée par trois membres dont le président Jacques THOUROUDE (Castres), le vice-président Alain PARROT (Niort) et Jack DILLENBOURG, membre du comité directeur (La … Continuer la lecture de « La nouvelle composition du CNAPS »
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Normes sur les parcours de santé : L’Avis des collectivités intéresse l’AFNOR

Le comité de pilotage sport en charge de l'élaboration des programmes de normalisation annuels, se pose la question de savoir s'il y a besoin de prévoir une norme française sur ces équipements (ou un Référentiel de bonnes pratiques AFNOR). Ils sont en effet couverts par une norme française qui va disparaître au profit d'une norme … Continuer la lecture de « Normes sur les parcours de santé : L’Avis des collectivités intéresse l’AFNOR »
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Guide pratique sur les pouvoirs réglementaires des fédérations

Malgré le dispositif législatif et réglementaire existant qui prévoit la consultation préalable du Conseil National des Activités Physiques et Sportives (CNAPS) pour toute modification de normes sportives, de nombreux parlementaires et élus locaux ont fait part au Ministre chargé des sport, des difficultés qu'ils rencontraient pour faire face à ces modifications et de l'insuffisance concertation … Continuer la lecture de « Guide pratique sur les pouvoirs réglementaires des fédérations »
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Les normes touchent au but

L'AFNOR vient de publier récemment les six normes européennes élaborées par le Cen/TC 136 "Équipements de sports, d’aires de jeux et autres équipements de loisirs". Elles sont établies comme suit : NF EN 748 spécifie les exigences fonctionnelles de quatre types et de deux tailles de buts de football et les exigences de sécurité et … Continuer la lecture de « Les normes touchent au but »
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Recensement des Equipements Sportifs

Dans le cadre d'un premier bilan 2005 sur le déroulement du recensement national des équipements sportifs, le Comité de Pilotage national a été réuni le 15 mars sous l'égide du Ministère des sports. L'ordre du jour comportait d'abord un point d’étape sur les opérations de « recensement de terrain » puis la stratégie et les … Continuer la lecture de « Recensement des Equipements Sportifs »
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Réunion du comité de normalisation du sport (AFNOR)

Une réunion du « CCNC – Comité de Concertation Normalisation et Collectivités Locales » se tiendra dans les locaux d’AFNOR le 15 mars 2005 à 14 H 30, Salle 3. A cette occasion, l'ANDES représentée par M. PARROT (Niort) fera part de ses préoccupation en matière normative et donnera son avis sur le programme 2005 … Continuer la lecture de « Réunion du comité de normalisation du sport (AFNOR) »
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Comité de pilotage de l’AFNOR

Le Comité de Pilotage Sport de l'AFNOR s'est réuni le 15 février au Ministère des Sports pour valider le budget 2005 dédié à la normalisation du sport ainsi que son programme d'actions. De par ses différentes contributions, l'ANDES fût conviée à cette réunion en la personne de M. PAOLETTI (Villenoy). En 2004 le budget alloué … Continuer la lecture de « Comité de pilotage de l’AFNOR »
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Le recensement national des Equipements sportifs

Lancé depuis le 14 juin 2004, le recensement national des équipements, espaces et sites de pratique, entre désormais dans sa phase opérationnelle. Le Ministre Jean-François LAMOUR a fixé le terme de cette opération au 31 décembre 2005. L’objectif de cette démarche est d’obtenir une photographie du patrimoine sportif sur lequel on ne possède à l’heure … Continuer la lecture de « Le recensement national des Equipements sportifs »
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Homologation fédérale des salles multisports

C'est au Ministère des Sports que s'est tenue la réunion sur l'actualisation du document "Sports de Salle, Salles de Sports" datant de 1997. Les nouvelles règles fédérales de badminton qui veulent faire passer le nombre de terrains de jeu de 5 à 7, ont permis de revoir l'ensemble des règles fédérales des disciplines concernées : … Continuer la lecture de « Homologation fédérale des salles multisports »
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Règles d’homologation des salles multisports

Compte-tenu de l'avis favorable du 9 juin 2004 rendu par le CNAPS sur la demande de modification des règles fédérales du badminton, l'actualisation du document "Sports de salle, salle de sport : règles d'homologation des salles multisports" est nécessaire. C'est l'objet de la réunion du 15 septembre 2004 à Paris au MJSVA, qui souhaite donc … Continuer la lecture de « Règles d’homologation des salles multisports »
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Normes européennes de sécurité des piscines publiques

C'est dans la lignée de l'initiative conjointe de l'ANDES et de l'ANDIISS qu'une réunion miroir s'est tenue le lundi 19 juillet à l'AFNOR, avec l'ensemble des acteurs concernés. Cette réunion a permis d'examiner plus en profondeur le projet de norme européenne de sécurité des piscines publiques, et de le comparer aux normes françaises en vigueur. … Continuer la lecture de « Normes européennes de sécurité des piscines publiques »
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AFNOR : Le système d’enquête probatoire

Dans le cadre de l'élaboration des normes, l'AFNOR met en place un nouveau système d'enquête probatoire qui permet de consulter le plus grand nombre de personnes. Deux modes de participation sont possibles, un en ligne par internet, et l'autre via un modèle à télécharger. Ces services sont accessibles sur www.afnor.fr/epweb ou à l'adresse suivante : … Continuer la lecture de « AFNOR : Le système d’enquête probatoire »
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Consultation du CNAPS

Dans la ligne de mire du Ministre des Sports, Jean-François LAMOUR, et de l'Avis du Conseil d'Etat du 20/11/2004 qui ont réaffirmé la place du CNAPS dans l'application des normes d'équipements sportifs, la présidente de la Commission, MME Valérie FOURNEYRON, a souhaité rencontrer Jacques THOUROUDE, président de l'ANDES. Cette rencontre qui se déroulera le 28 … Continuer la lecture de « Consultation du CNAPS »
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Rapport d’activité 2003 du CNAPS

La prochaine réunion du groupe de pilotage chargé du rapport 2003 du CNAPS aura lieu le 15 avril 2004 à 16 h 30 au Ministère des Sports – Salle des commissions ( 1er étage). M. Alain PARROT (Niort) et Jack DILLENBOURG (La Rochelle) représenteront l’ANDES à cette réunion. L’ordre du jour de cette séance de … Continuer la lecture de « Rapport d’activité 2003 du CNAPS »