Mentions légales
1. Présentation
Ce site Internet est la propriété de l'Association Nationale des Elus en charge des Sports dont le siège est au 6, Boulevard Miredames, 81100 Castres.
2. Déclaration
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous avez un droit d'accès et de rectification des informations contenus sur ce site. Pour l'exercer, vous pouvez écrire à l'ANDES, 6 boulevard Miredames – 81100 CASTRES ou par mail à l'adresse suivante : contact@andes.fr
3. Droit d'auteur - Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
4. Fonctionnement
L'ANDES met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés. Malgré tous les soins apportés, les informations sont fournies sans garantie d'aucune sorte. Elles sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. L'ANDES ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d'un virus sur son site.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message au webmestre contact@andes.fr ou écrivez à l'ANDES, 6 boulevard Miredames – 81100 CASTRES






