Catégories Partenariats - interlocuteurs.........Publié le

Convention de mise à disposition d’équipements de tennis

Dans le cadre de la journée d’échanges du 23 novembre dernier à Roland-Garros, la Fédération Française de Tennis et l’Association nationale des élus en charge du sport ont rédigé conjointement un modèle de convention de mise à disposition d’équipements de tennis. Ce document est un modèle générique à la disposition des élus locaux et des … Continuer la lecture de « Convention de mise à disposition d’équipements de tennis »
Catégories Normes d'Etat et normalisation.........Publié le

Normes sur les parcours de santé : L’Avis des collectivités intéresse l’AFNOR

Le comité de pilotage sport en charge de l'élaboration des programmes de normalisation annuels, se pose la question de savoir s'il y a besoin de prévoir une norme française sur ces équipements (ou un Référentiel de bonnes pratiques AFNOR). Ils sont en effet couverts par une norme française qui va disparaître au profit d'une norme … Continuer la lecture de « Normes sur les parcours de santé : L’Avis des collectivités intéresse l’AFNOR »
Catégories JURIDIQUE.........Publié le

Stratégie de normalisation 2010 : La synthèse des réponses

Dans le cadre du processus d'élaboration de la future stratégie 2006-2010 du système français de normalisation, les Collectivités locales et le CCNC (Comité de Concertation Normalisation et Collectivités locales) ont été consultés sur la base d'un questionnaire de même structure BÉNÉFICES ET INCONVÉNIENTS DE LA NORMALISATION En positif Normalisation = Référence, garantie, large concertation La … Continuer la lecture de « Stratégie de normalisation 2010 : La synthèse des réponses »
Catégories JURIDIQUE.........Publié le

Décret du 4 Juin 1996 sur le suivi de la sécurité des équipements

Réunis le 11 avril, le ministère de l’éducation nationale, le ministère de l’économie des finances et de l’industrie, et le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, ont examiné l’opportunité de réviser le décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts … Continuer la lecture de « Décret du 4 Juin 1996 sur le suivi de la sécurité des équipements »
Catégories EVENEMENTIEL SPORTIF.........Publié le

Sport et handicap

Les 1, 2 et 3 juin 2005, le pôle ressources national sport et handicaps collabore à l'accueil de plusieurs représentants gouvernementaux des différents pays d'europe autour de la thématique "sport et handicaps". Cette initiative est organisée par le Pôle Ressources National Sport et Handicaps, les services de l'administration centrale du Ministère de la Jeunesse, des … Continuer la lecture de « Sport et handicap »