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Partenariat ANDES – FFT

C’est à l’occasion du Master  Serie de Paris Bercy que la Fédération Française de Tennis, en partenariat avec l’Association Nationale des Elus en Charge du Sport, vient d’officialiser la publication du guide « Le Tennis dans la Cité ». Cette brochure, à destination des communes, a pour objectif de sensibiliser les élus aux évolutions de ce sport … Continuer la lecture de « Partenariat ANDES – FFT »
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Le pouvoir de police du maire et les règlements fédéraux

M. Stéphane Demilly attire l’attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la difficile coexistence des règlements des ligues régionales, districts et sous-districts de football avec l’exercice du pouvoir de police du maire issu de l’article L. 2212-1 du code général des collectivités territoriales.
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Groupe de travail AMF-ANDES-FFF

Le groupe de travail AMF-ANDES-FFF a planché le 31 mai dernier sur l’élaboration d’un guide de bonnes pratiques en matière de réglementations fédérales sur la base du décret du 22 février 2006, ainsi que sur la révision du protocole d’accord du 17/12/1986 relatif à la praticabilité des terrains de football. Représentée par Monique NASSAU (Reims) … Continuer la lecture de « Groupe de travail AMF-ANDES-FFF »
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Le décret relatif aux compétences des fédérations est publié

Comme nous l'avions annoncé dans le dernier flash info, le décret n° 2006-217 du 24 février 2006 relatif aux règles édictées par les fédérations sportives mentionnées à l'article 17 de la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 a été publié. Ce décret reprend essentiellement les termes de l'avis du Conseil d'Etat du 20/11/03 et indique … Continuer la lecture de « Le décret relatif aux compétences des fédérations est publié »
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Le décret relatif aux compétences des fédérations est signé

C'est lors de la conclusion du Salon des loisirs du Tourisme et des Territoires (SLTT) à Grenoble que le Ministre Jean-François LAMOUR a annoncé la signature du décret relatif aux compétences des fédérations sportives. Dans son projet, ce décret reprend de facto les termes même de l'avis du Conseil d'Etat du 20/11/2003. Il rappelle que … Continuer la lecture de « Le décret relatif aux compétences des fédérations est signé »
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La nouvelle composition du CNAPS

C'est le 1er septembre lors de l'assemblée plénière à l'INSEP que les nouveaux membres des commissions du CNAPS ont été désignés. En partenariat avec l'Association des maire de France (AMF), l'ANDES est représentée par trois membres dont le président Jacques THOUROUDE (Castres), le vice-président Alain PARROT (Niort) et Jack DILLENBOURG, membre du comité directeur (La … Continuer la lecture de « La nouvelle composition du CNAPS »
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Réunion des villes de basket de Pro A et Pro B

Dans le cadre du projet de développement du basket professionnel et de la candidature aux championnats du monde de basket 2010, l’ANDES organise une réunion des élus du sport des villes de Pro A et de Pro B, le vendredi 8 octobre au siège de l’AMF à Paris de 10h30 à 15h30. Cette rencontre sera … Continuer la lecture de « Réunion des villes de basket de Pro A et Pro B »
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L’ANDES intègre le CNAPS

En réponse au souhait du bureau de l’ANDES de participer aux travaux de la commission d’examen des normes des équipements sportifs au sein du CNAPS, le Ministre des Sports, Jean-François LAMOUR, vient de lui donner une suite favorable. Il indique que « faisant l’objet d’un décret et d’un arrêté, cette requête ne sera prise en compte … Continuer la lecture de « L’ANDES intègre le CNAPS »